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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3963134
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2022
Marque figurative de BROSSARD DISTRIBUTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BROSSARD DISTRIBUTION domicilié(e) Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 615 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963134.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 novembre 2022.

BROSSARD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BROSSARD , BROWNIE , (Marque figurative) , BROWNIE , LITTLE BRO' , (Marque figurative) , SI C'EST MEILLEUR CE N'EST PAS PAR HASARD


BROSSARD DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - Techniparc, 5 rue Pauling - 91240 - SAINT MICHEL SUR ORGE - France - SIREN 418615910


Cabinet REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine, produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise, viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes, chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.